MENTIONS LÉGALES

INFORMATIONS LÉGALES :

 
Editeur :

Le site www.maisonpitoux.com est la propriété de :

Frédéric Pitoux
MAISON PITOUX

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EARL
Activité exercée : Élevage de volailles (0147Z)

SIRET : 50280356200011

Conception :
Le site est réalisée par :
Agence Natlys – Orianna Gotthard

Développement et hébergement du site :
– CMS : WordPress (Krystal Shop)
– Visuels : Luc-Jennepin – Freepik
– Hébergeur : O2 Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

 

ART 1. SERVICES :

Le site www.maisonpitoux.com a vocation à présenter l’ensemble des activités de la société. Ces informations proposées sur le site peuvent évoluer : elles sont non exhaustives et données à titre indicatif.
 

ART 2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION :

L’utilisation du site www.maisonpitoux.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. (Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis. Nous vous conseillons de les consulter régulièrement.)
 

ART 3. RESPONSABILITÉ :

N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.maisonpitoux.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service. De même, le site www.maisonpitoux.com ne saurait être tenu responsable des inexactitudes ou erreurs apparaissant sur le site, ou de quelque dommage subi résultant de son utilisation. L’utilisateur reste responsable de son équipement et de son utilisation, de même qu’il supporte seul les coûts directs ou indirects suite à sa connexion à Internet.
 

ART 4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS :

Maison Pitoux est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Maison Pitoux.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

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Maison Pitoux ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.maisonpitoux.com (rubrique ‘Contact’, ‘Page de confirmation de commande’ ). L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.maisonpitoux.com l’obligation ou non de fournir ces informations. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.maisonpitoux.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

 

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ART 8. DROIT APPLICABLE :

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français.